Professeur Anne-Sophie Renard-Mugnier

TRAVAUX DE RECHERCHE.

2016:
Juin: l’accessibilité des transports terrestres aux personnes handicapées, Pôle de Recherche et d’Innovation en Mobilité et Handicap, Technopôle des mobilités innovantes et durables, Université de Valenciennes et du Hainaut Cambrésis.

2015:
Les nouveaux contours de l’obligation d’emploi des personnes handicapées, Cahiers Sociaux du Barreau de Paris, 1er octobre 2015, page 522.

2014:
Conférence d’actualité portant sur l’accessibilité des transports terrestres aux personnes handicapées, Faculté de droit de Valenciennes, janvier 2014
Intervention portant sur « les incitations juridiques en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés en entreprise ordinaire », journée d’études organisée par l’IUT. TC. de Valenciennes, 15 mai 2014.

2013:
Co-organisation de la journée d’études pluridisciplinaire du 26 septembre 2013, « histoire du handicap ».
Intervention lors de cette journée sur l’histoire juridique du handicap.

2012:
Contribution aux Mélanges en l’honneur de Madame la Professeure Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ, « discrimination et handicap », Montchrestien, décembre 2012, page 307.

2011:
24 et 25 Mars 2011: intervention sur l’encadrement juridique du projet de vie de la personne handicapée, Colloque de la Fondation John BOST (Dordogne), « Projet de vie et handicap, la loi de 2005 à l’épreuve des faits ».

2010:
Organisation de la journée d’études du 18 mars 2010 de l’Institut de Droit Prospectif de Valenciennes, « la loi du 11 février 2005, bilan et perspectives ».
Intervention lors de cette journée sur la notion de handicap.

2009:
Septembre 2009 : Les politiques publiques en faveur des personnes handicapées, Intervention au sein du « Laboratoire Interdisciplinaire sur les Échanges et la Norme », Faculté de droit de Valenciennes.
Les garanties des opérations bancaires et la protection des époux, Revue de droit bancaire et financier, n°1 janvier-février 2009, page 88.

2008:
Application du principe de réparation intégrale du préjudice, note sous Cass. soc. 23 janvier 2008, La semaine juridique édition sociale, numéros 18-19-20, 29 avril 2008, page 33.
La fixation de la date de cessation du contrat de travail en cas de prise d’acte, note sous Cass. soc. 30 janvier 2008, La Semaine Juridique édition sociale, n° 17, 22 avril 2008, page 22.

2007:
L’usucapion du droit de jouissance privatif sur partie commune, note sous Cass. 3e civ. 24 octobre 2007, Bulletin d’actualité Lamy droit immobilier numéro 156, mars 2008, page 1.

2005:
Organisation de la journée d’études du 12 mai 2005 du Laboratoire d’Etudes et de Recherches Appliquées au Droit Privé de la Faculté de Droit de Lille, « la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ».
Intervention lors de cette journée sur la notion de handicap.

2002-2003:
Rédaction des parties juridiques de l’ouvrage « Les personnes handicapées mentales, Ethique et droit », Paris : Fleurus, février 2004, 459 pages.

ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT.

2008 – 2016 : MAITRE DE CONFERENCES.

* Cours magistral « droit civil des biens », MASTER 2 droit notarial, Université Lille 2.
* Cours magistral « droit des régimes matrimoniaux », MASTER 1 droit, Valenciennes.
* Cours magistral « droit civil des biens », LICENCE 3 droit, Valenciennes.
* Conférence de problèmes sociaux culturels, « les politiques publiques en faveur des personnes handicapées », MASTER 1 administration publique, I.P.A.G. Valenciennes.
* Cours magistral « droit du handicap », LICENCE 3, Faculté des Sciences et des Métiers du Sport, Valenciennes.
* Cours magistral « droit des obligations et des contrats », DEUST assistant juridique.
* Cours magistral « système d’information juridique », LICENCE PROFESSIONNELLE pratique juridique de l’entreprise.
* Travaux Dirigés « droit des obligations et des contrats », DEUST assistant juridique.

2005-2006 et 2006-2007 : Attachée temporaire à l’enseignement et à la recherche, Lille 2.

Cours magistral « droit et handicap », licence 3, Faculté des Sciences et des Métiers du Sport de Valenciennes ; Travaux Dirigés « droit social », licence 3, « droit civil des biens », licence 1, Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales de Lille 2.

2002-2005 : allocataire de recherche du Conseil Régional.

* Cours magistral « droit et handicap », licence 3, Faculté des Sciences et des Métiers du Sport de Valenciennes.
* Travaux Dirigés « droit social », licence 3 Droit et DEUST Assistant juridique 2e année, Faculté de Droit de Valenciennes.

FORMATION UNIVERSITAIRE.

2000-2001 ; 2001-2002 ; 2002-2003 : Tutorat, Faculté de Droit de Valenciennes.

2002-2007 : Doctorat de Sciences juridiques à l’Université Lille 2.

Thèse : le droit à l’autonomie des personnes handicapées, mention très honorable avec les félicitations du jury.

2001-2002 : D.E.A. de Droit privé à l’Université Lille 2, mention assez bien.

2000-2001 : Maîtrise de Droit général à l’Université de Valenciennes, mention bien.

1999-2000 : Licence de Droit général à l’Université de Valenciennes, mention assez bien.

1997-1999 : DEUG de Droit à l’Université de Valenciennes, mention bien.